- Propriété
Le site parfumvanille.fr est la propriété de la société « Parfum de vanille», inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro : RCS: Vienne A 904 961 968 Siret :904 961 968 000 16 SIREN : 904 961 968
Gérante : RAVAONIRINA Fosibelson
Siège social : 57 Chemin du Lombard 38260 Gillonnay France
Téléphone : 33 76 68 64 362
Email : victoria@parfumdevanille.fr
Créateur de site : Nasolo Nirina Harivelo RAKOTONANDRASANA
Hébergement : oSwitch, SARL au capital de 100 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés, Siret 510 909 807 00024
Rédacteurs :
- Mialy Nirina RABEMANANTSOA
- Santatra Faniry RAKOTOARIJAONA
- Kiady Laure
- CNIL
Selon les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site a été déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL). Le numéro d’enregistrement est le : ……………………..
Aussi, le client peut accès aux informations lui correspondantes. Il peut modifier, rectifier ou supprimer les données informatiques le concernant. Pour ce faire, vous pouvez nous contacter :
- Par téléphone : +33 7 66 86 43 62
- Par courrier : 19 rue Jean Jannin 38490 Les Abrets en Dauphiné France
- Données personnelles
Il est conseillé de consulter notre Charte des données personnelles.
- Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
Le présent site « parfumvanille.fr » est une œuvre protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ce code a comme objectif de protéger les activités conceptuelles et concéder aux créateurs de tirer profit une légitimation et un avantage financier de leur création. La propriété sur une œuvre confère des droits à son auteur.
Le site est le regroupement des paramètres qui le composent (photographies, contenus de site, images, slogans, séquences animées) sont la propriété de « Parfum de vanille » ou des tiers ayant autorisé la société « Parfum de vanille» à les employer.
Ces contenus sont protégés par le droit français et le droit international de la propriété intellectuelle. La reproduction des contenus textuels et non-textuels sur « parfumvanille.fr » est exclusivement autorisée pour un usage strictement personnel ou privé. Toute reproduction des contenus est soumise à autorisation expresse, écrite aux rédacteurs.
- Conditions d’utilisation
La navigation sur le site « parfumvanille.fr » joint à l’acceptation des conditions générales d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à n’importe quel moment. Le site est accessible à tous les internautes, sauf en cas d’interruption pour des raisons techniques. Aussi, il est proposé en plusieurs langages web.
- Liens hypertextes
Plusieurs liens hypertextes sont inscrits dans les contenus du site. Ils ont été mis en place par la société « Parfum de vanille ». Par contre, la société n’est pas tenu responsable des contenus de ces sites.
Sans l’autorisation de la société « Parfum de vanille », les visiteurs, les clients, les prospects, les internautes ne peuvent placer un hyperlien qui redirige vers le site « parfumvanille.fr » sans l’autorisation de la société en question. La tierce personne voulant mettre en place un hyperlien doit adresser un courrier ou un e-mail pour formuler sa demande. La société « Parfum de vanille» aura le droit d’accepter ou de refuser la demande présentée.